Les Essais De Ma Famille

5 conseils de dilemas morales más difícil

On confie au tuteur ou le curateur les devoirs et selon le maintien de sa santé physique et morale sous tutelle. Le tuteur du citoyen atteint d'une maladie mentale est engagé à se soucier de l'état de sa santé, suivre l'exercement opportun à lui de l'assistance médicale et le passage de l'inspection périodique médicale.

Dans tous les cas la destination du tuteur ou le curateur est produite par les organismes de la tutelle et le patronage au cours du mois de ce moment, quand est apparue la nécessité de l'établissement de la tutelle ou le patronage. La tutelle (patronage) sur l'enfant ne sont pas établis, les devoirs du tuteur (curateur) sont accomplis par les organismes de la tutelle et le patronage.

En prenant en considération l'âge de l'arrivée de la capacité dans le droit civil, la tutelle sur le mineur leur est établie avant l'acquisition durant 14 ans, de 14 à 18 ans sur le mineur s'établit le patronage.

La tutelle sur le citoyen majeur peut être cessée et finalement de son rétablissement. Dans un tel cas le citoyen est reconnu comme la cour capable. La demande de la reconnaissance de la personne entièrement capable peut être donnée par les membres de sa famille, le syndicat et d'autres organisations de masse, le tuteur, le procureur, l'organisme de la tutelle et le patronage, ainsi que l'établissement médical correspondant. On doit mettre à la demande la conclusion de l'expertise médico-psychiatrique avec l'argumentation du rétablissement ou l'amélioration considérable de l'état sous tutelle.

L'exécution commence par le tuteur (curateur) des devoirs par le moment de l'acceptation par l'organisme de la tutelle et le patronage de la décision correspondante et la distribution au citoyen du certificat de tutelle ou de patronage.

De la sélection des candidats sur le rôle du curateur dans les cas semblables s'occupent les services de la protection sociale des administrations autonomes locales. Pour l'établissement du patronage l'accord du citoyen avec la candidature proposée du curateur est nécessaire.

À l'acquisition par l'enfant, sur qui on établissait la tutelle, l'âge 14 ans, elle passe automatiquement au patronage. Les devoirs du curateur continue à sont accomplis par cette personne, qui était fixée par le tuteur de l'enfant.

Comme en cas avec la tutelle (patronage) sur mineur la décision de la destination au citoyen du tuteur est acceptée par l'organisme de la tutelle et le patronage au cours du mois dès le jour de la réception des informations nécessaires de la cour.

Le citoyen, sur qui après la restriction de la capacité on établissait le patronage, n'a pas le droit indépendamment (sans accord du curateur) terminer quelques marchés, excepté menu de vie. Il peut ordonner par les revenus seulement de l'accord préalable du curateur.

Les tuteurs et les curateurs peuvent être non seulement les citoyens, mais aussi les personnes civiles : d'instruction et les établissements médicaux, les institutions de la protection sociale de la population, les autres institutions analogues, ainsi que les organismes eux-mêmes de la tutelle et le patronage. Les tâches de la tutelle et le patronage sont confiées dans tels cas à l'administration des institutions indiquées.

À l'établissement de la tutelle ou le patronage sur mineur on présente aux tuteurs et les curateurs aussi une série d'exigences supplémentaires. Puisque la tâche principale de la tutelle semblable et le patronage est une création pour mineur des conditions au maximum approchées de l'éducation familiale, la préférence au choix du tuteur ou le curateur se donne aux vapeurs familiales. Il est désirable aussi que l'enfant connaisse le tuteur (curateur) jusqu'à l'établissement de la tutelle ou le patronage que contribuerait à l'établissement entre eux des relations chaudes confidentielles. C'est pourquoi en présence de la moindre possibilité, le tuteur ou le curateur pour le mineur tâchent de choisir du nombre de ses parents ou les gens, avec qui l'enfant est bien familier.

Dans les cas où si les proches parents du nombre des candidats possibles sur la tutelle est absents, il est plus préférable de choisir le tuteur du nombre des gens socialement positifs ayant l'expérience définie médicale et exprimant le désir de se charger des devoirs semblables.